Conditions générales de vente - Informatique

ArcelorMittal Commercial Italie

Ce document décrit les conditions générales de vente des produits, accessoires et services vendus par un vendeur à un client. Il comprend des informations sur l'étendue de l'accord, les prix et le paiement, la transmission des risques, la livraison, l'expédition, la conformité et l'inspection, ainsi que la responsabilité et les réclamations. Le document souligne que les spécifications du vendeur et la confirmation de commande constituent l'intégralité de l'accord entre le vendeur et le client, et remplacent toutes les autres conditions générales contradictoires proposées par le client. Il décrit également les obligations du client en matière de paiement et d'inspection des marchandises à la livraison. Enfin, le document précise la responsabilité du vendeur en matière de garantie de conformité des marchandises aux spécifications contenues dans la confirmation de commande.

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Outre les informations fournies, le document décrit également la procédure à suivre en cas de litige ou de réclamation lié à la vente des marchandises. Il précise que toute réclamation relative à des défauts ou des vices des marchandises doit être accompagnée de documents justifiant la réclamation et doit être notifiée au vendeur dans les 8 jours suivant leur découverte ou au plus tard 6 mois après la livraison. Le document décrit également la procédure de paiement, y compris les délais de paiement et les conséquences d'un retard ou d'un défaut de paiement.
En outre, le document souligne l'importance d'une bonne communication entre le vendeur et le client en ce qui concerne la fourniture des informations nécessaires à l'expédition et au transport, y compris les instructions de marquage et d'expédition et les certificats d'importation. Il souligne également l'importance d'inspecter les marchandises à la livraison et d'informer le vendeur de tout défaut ou dommage dans un délai spécifié.
Dans l'ensemble, ce document constitue un guide complet pour les vendeurs et les clients afin de comprendre les conditions générales de vente des marchandises, y compris le paiement, la livraison et la responsabilité.